La bataille juridique de deux ans s’est conclue hier, un feuilleton dont nous avions encore parlé il y a quelques jours. Pour encore plus de détails, vous pouvez aussi vous rendre ici. Alors, quelle fut la conclusion obtenue par le jury après plus de neuf heures de délibération express sur deux jours, et plus d’une semaine de débats intenses entre les deux partis ? Eh bien, c’est avec un vice de procédure que l’aventure se termine pour l’instant. En effet, le jury n’a pas réussi à se mettre d’accord sur l’une des trois questions posées dans le cadre du procès entre Arm et Qualcomm. Pour rappel, avec pour trame de fond un désaccord contractuel portant sur le taux de redevance par puce dû par Qualcomm à Arm, principalement, car Nuvia était parti pour payer un taux plus élevé que Qualcomm avant que ce dernier rachète la startup et transfère les technologies sous sa propre licence moins onéreuse, les trois points à résoudre étaient les suivants :
- Nuvia a-t-elle enfreint la section 15.1(a) de l’ALA (Architectural Licence Agreement) de Nuvia ?
- Qualcomm a-t-elle enfreint la section 15.1(a) de l’ALA de Nuvia ?
- Les produits Qualcomm utilisant la technologie Nuvia sont-ils couverts par l’ALA de Qualcomm ?
En l’occurrence, c’est sur la première question que le jury de huit individus n’a pas réussi à se mettre d’accord à l’unanimité. En revanche, le jury a estimé que l’acheteur de Nuvia pour 1,4 milliard de dollars en 2021 n’a pas enfreint la licence. Enfin, il a également concédé que les puces conçues par Qualcomm pour s’introduire sur le marché du PC et qui sont partiellement basées sur la technologie de Nuvia tombent bien dans le cadre de la licence de Qualcomm avec Arm. Autrement dit, Qualcomm peut continuer à vendre ses Snapdragon X avec cores Oryon et n’est pas obligé de détruire ces modèles inspirés des travaux de Nuvia. Ainsi, les ambitions de Qualcomm en matière de PC IA (qui est un gros flop à ce jour) à base de processeur Arm sont sauves et par extension, les Snapdragon X Gen 2 intégrant la troisième génération de cores Oryon aussi ! Il faut dire qu’une défaite aurait quasi assurément compromis sa feuille de route en la matière. Ce risque s’éloigne, mais il ne serait pas encore totalement écarté..
Re: Today's result in court - We are pleased with today’s decision. The jury’s verdict vindicates Qualcomm’s right to innovate. We will continue to develop performance-leading, world class products that benefit consumers worldwide. #LetsGo #Innovation4all
— Don McGuire (@donnymac) December 20, 2024
Don McGuire, Chef du marketing chez Qualcomm.
En effet, en raison de cette conclusion mitigée que Qualcomm s’est attribuée comme victoire, la porte reste grande ouverte pour une reprise des hostilités juridiques. Justement, déçue par le verdict, Arm a déjà fait part de son intention de demander un nouveau procès :
Nous sommes déçus que le jury n’ait pas été en mesure de parvenir à un consensus sur l’ensemble des revendications. Nous avons l’intention de demander un nouveau procès en raison de l’impasse du jury. Depuis le début, notre priorité absolue a été de protéger la propriété intellectuelle d’Arm et l’écosystème inégalé que nous avons construit avec nos précieux partenaires depuis plus de 30 ans. Comme toujours, nous nous engageons à favoriser l’innovation sur notre marché en évolution rapide et à servir nos partenaires tout en faisant progresser l’avenir de l’informatique.
Extrait d’un communiqué d’Arm.
On peut comprendre que le Britannique soit insatisfait. Après tout, cette affaire a sans aucun doute été suivie de près par ses nombreux clients et bénéficiaires d’une licence Arm, une architecture à la base de puces de tant d’appareils. Or, l’issue de ce procès laisse planer des incertitudes quant aux limites de la technologie d’Arm d’un point de vue légal. Bref, il y a des chances que ce ne soit pas encore le mot de la fin, même si c’est le genre d’affaire où obtenir une victoire claire parait bien difficile... (Source : Reuters)
