[MàJ] Accusé d'avoir enfreint du brevet, Intel est obligé d'arrêter la vente de certaines générations de CPU en Allemagne !

Mise à jour du 09/02/2024 - Petit commentaire supplémentaire (traduit de l'allemand avec le chat qu'a pété) obtenu par Computerbase après avoir approché Intel suivant le verdict de l'autre jour. Pas vraiment de nouvelles informations, si ce n'est la confirmation que R2 avait donc bien intenté une action aux USA pour le même motif, mais sans succès, Intel ayant réussi à y faire invalider son brevet. Suivant cet échec, la bataille s'est ainsi étendue en Europe, où le brevet est toujours valable. Du reste, Intel confirme aussi à nouveau son intention de faire appel d'une décision décevante en faveur de ce qu'il considère comme une "société fictive". Bref, il y aura assurément un nouvel épisode dans cette affaire, mais probablement pas avant un bon moment, sauf surprise.

Nous sommes déçus par la décision du tribunal de district de Düsseldorf et avons l'intention de faire appel. R2 dépose des actions en série pour obtenir de grosses sommes d'argent auprès d'innovateurs comme Intel. R2 a d'abord intenté une action en justice contre Intel aux États-Unis, mais après que Intel ait déclaré invalide le brevet américain de moindre qualité de R2, R2 a déplacé sa campagne contre Intel vers l'Europe. Intel est d'avis que des entreprises telles que R2, qui semblent n'être qu'une société fictive dont le seul objectif est de mener des procédures judiciaires, ne devraient pas être autorisées à obtenir des injonctions préliminaires pour les processeurs et autres composants essentiels aux dépens des consommateurs, des travailleurs, de la sécurité nationale et de l'économie.

Texte du 08/02/2024 - Oh, une bataille de brevet, ça faisait longtemps, tient ! En quoi consiste celle-ci ? Elle oppose Intel à R2 Semiconductor. R2 est une entreprise américaine privée fondée en 2008. Elle compterait à ce jour 14 employés et se présente comme étant un "développeur de produits de gestion de l’alimentation conçus pour une alimentation haute tension via des transistors basse tension". À la lecture de cette description, vous vous doutez peut-être déjà du sujet de cette affaire. Ainsi, c’est donc R2 qui a engagé les poursuites contre le fondeur américain, l’accusant d’avoir violé ses brevets pour les régulateurs de tension intégrés avec certains des processeurs Core. L’affaire se déroule pour l’instant en Allemagne, auprès du tribunal régional de Düsseldorf, mais R2 a aussi lancé une procédure au Royaume-Uni. En revanche, rien n’a a priori lieu aux USA. Selon Intel, le brevet de R2 y aurait déjà été invalidé.

Le premier épisode s’est conclu avec un jugement défavorable à Intel et une injection contre la vente de certains processeurs Core et Xeon d’Intel en Allemagne, pour desktop, serveur et mobile. Lesquels ? Heureusement pour le fondeur, cela concerne principalement des générations plus ou moins anciennes : Ice Lake, Tiger Lake et Alder Lake ! La vente de ces processeurs va donc devoir cesser sur le territoire allemand, une décision qui pourrait également avoir un impact sur les ventes de certains appareils de Dell et HP. La plupart des processeurs de ces générations sont déjà depuis longtemps à la retraite, mais la 12e génération Core Alder Lake a toujours une certaine présence commerciale chez les OEM, mais aussi dans le commerce au détail en versions boite et tray. Les dernières générations, à savoir Raptor Lake, Raptor Lake Refresh et Meteor Lake, ne sont pas concernées par cette violation apparente des brevets de R2 et ne seront donc soumises à aucune restriction.

Vu les générations impliquées, Intel ne s’attend pas à en souffrir beaucoup financièrement, mais l'entreprise a aussi assuré qu’elle couvrira les dommages et les frais de justice que sa clientèle (comme HP et Dell) impactée pourrait avoir à subir. À ce stade, le fondeur n’a toutefois pas encore su partager d’estimation réaliste quant aux pertes financières potentielles à cause de ce procès. Il va de soi qu’Intel a déjà fait appel de la décision du tribunal, vous pensez bien que ça ne va pas s’arrêter-là, d'autant moins que le géant américain considère l’injonction comme un remède disproportionné. Petit rappel que le fondeur est toujours également aux prises avec VLSI, également pour une violation de brevets de cette dernière, et ce, depuis 2021.

Comme souvent dans ce genre d’affaires, le défendeur accuse le détenteur des brevets à l’initiative du procès d’être en tort, d’avoir lancé une affaire en-dehors des USA, car dans l’impossibilité de le faire à domicile, et notamment de "patent-troll" - l’insulte suprême dans ce contexte ! En tout cas, la position du fondeur est très claire. Voici ce qu’Intel avait à dire au Financial Times (par ailleurs, la source principale de cette actualité) :

Intel estime que des entreprises telles que R2, qui semble être une coquille vide dont seule l’activité est le contentieux, ne devraient pas être autorisées à obtenir des injonctions sur les processeurs et autres composants critiques au détriment des consommateurs, des travailleurs, de la sécurité nationale et de l’économie.

Bien entendu, R2 Semiconductor n’est pas resté sans rien dire. Ainsi, pour finir, voici le pavé publié (traduit à la machineGPT) par son PDG, David Fisher, pour se féliciter et applaudir la décision du tribunal allemand, tout en insistant sur la légitimité et justesse de ses revendications :

Nous sommes ravis que le tribunal allemand hautement respecté ait émis une injonction et ait clairement conclu que Intel a violé les brevets de R2 pour les régulateurs de tension intégrés. R2 est un développeur de propriété intellectuelle en semi-conducteurs, similaire à ARM et Rambus, depuis plus de 15 ans. Intel connaît intimement les activités de R2 - en fait, les entreprises étaient aux dernières étapes d’un investissement par Intel dans R2 en 2015 lorsque Intel a unilatéralement mis fin au processus.

R2 avait demandé si un article technique qu’Intel venait de publier sur leur approche de leur technologie FIVR, qui avait commencé à être expédiée dans leurs puces, était exact. La communication suivante et finale provenait du conseiller en brevets d’Intel. C’est à ce moment-là qu’il est devenu clair pour moi qu’Intel utilisait la technologie brevetée de R2 dans ses puces sans attribution ni compensation.

C’est ainsi que ces poursuites ont émergé, et Intel est la seule entité que R2 ait jamais accusée de violer ses brevets. Il n’est pas surprenant, mais décevant qu’Intel continue de propager ses fausses narratives plutôt que de prendre la responsabilité de sa violation répétée et chronique de nos brevets. Nous avons l’intention de faire respecter cette injonction et de protéger notre précieuse propriété intellectuelle. Le système de brevets mondial est là précisément dans le but de protéger les inventeurs comme moi et R2 Semiconductor.